Mentions légales

Présentation du site internet

L'utilisation du site hggf35.org est soumise au droit français.
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Propriétaire : Association Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray (HGGF)
Siège social : Mairie, place François Dollier, 35390 Grand-Fougeray
Adresse postale : 3 Les Sables Noirs, 35390 Grand-Fougeray
Responsable de la publication : Gérard PROVOST, en qualité de Président
Créateur du site : HGGF
Hébergeur : o2switch - Chemin des Pardiaux - 63000 Clermont-Ferrand - Téléphone : 04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données : HGGF
Contact : Nous écrire
Siret : 504 794 108 00010
N^o RNA : W352000601

Conditions générales d'utilisation du site

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables. Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par HGGF, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site internet est mis à jour régulièrement par le responsable. L’utilisateur reconnaît qu’il ne peut former aucune réclamation à ce titre. Les modifications apportées sont opposables sans délai aux visiteurs. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Le forum "Felgeriacum" est à l'usage exclusif des membres de l'association Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray.
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Propriété intellectuelle

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Gestion des données personnelles

L'association Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray respecte la vie privée de ses adhérents et de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.
Au titre d'association à but non lucratif, Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray est dispensée de déclaration à la CNIL concernant le traitement des données personnelles de ses membres, bénévoles et donateurs.

Responsable du traitement des données personnelles
L'association Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray, représentée par Gérard PROVOST, son président et représentant légal.

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Utilisateurs : adresse de courriel ; informations nominatives suite à demande de renseignements, commande de livres édités par l'association ou toutes autres correspondances.

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